Séances du conseil
Le Conseil municipal se réunit en séances régulières une fois par mois, généralement le premier lundi du mois, selon un calendrier formellement établi par résolution. Lorsque le premier lundi du mois est une journée fériée, la séance est remise au lendemain. Au besoin, des séances extraordinaires sont tenues; leur convocation se fait par avis de convocation aux membres du conseil.Les citoyens et citoyennes sont invités à assister aux séances du Conseil municipal.
La participation aux séances du Conseil vous permet d'interroger vos représentants sur leurs décisions ou leurs politiques durant la période de questions inscrite à l'ordre du jour.
NOTE: Les copies signées des procès-verbaux les plus récents se trouvent en archivage PAPIER à l'Hôtel de Ville.
AVIS LÉGAL
Les procès-verbaux sont généralement téléversés sur le site Internet de la Municipalité dans le mois suivant leur adoption. Par contre, l'organisation municipale ne garantit pas la mise à jour et elle n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il pourrait y avoir entre le texte officiel (signé et dans les archives PAPIER de la Municipalité) et le texte apparaissant sur le présent site.
Actualités du Conseil
Vidéos des séances
Séance du 6 juillet 2020
Séance du 1er juin 2020
Première partie
Deuxième partie
Séance du 4 mai 2020
Dates des prochaines
séances en 2020
Archives procès-verbaux
Titre 5
-
13 janvier 2020
-
3 février 2020
-
2 mars 2020
-
6 avril 2020
-
4 mai 2020
-
1 juin 2020
-
6 juillet 2020
-
3 août 2020
-
14 septembre 2020
-
5 octobre 2020
-
2 novembre 2020
-
7 décembre 2020
En vertu de la résolution 05604-18, le Conseil municipal a autorisé la publication en ligne et la mise en disponibilité à la bibliothèque municipale des archives du Conseil municipal depuis la création de la corporation municipale en 1903 jusqu'en août 2015
Des frais de reproduction ou de transmission peuvent être exigés si vous désirez les avoir en copie papier.
À partir de septembre 2015, les procès-verbaux du Conseil municipal sont disponibles en ligne.
Livre des minutes 1903-1908
Livre des minutes 1908-1917
Livre des minutes 1917-1935
Livre des minutes 1936-1951
Livre des minutes 1951-1958
Livre des minutes 1958-1964
Livre des minutes 1964-1967
Livre des minutes 1968
Livre des minutes 1969-1975
Livre des minutes 1976-1983
Livre des minutes 1984-1990
Livre des minutes 1991-1995
Livre des minutes 1996-2000
Livre des minutes 2001-2008
Livre des minutes 2009-2015